Compte rendu du conseil municipal 09-06-22.pdf
Consultez également :
Conseil Municipal du 22 juin 2009
Ordre du jour :
- Fixation du prix du repas au restaurant scolaire pour le personnel municipal et scolaire- Autorisation donnée aux avocats du cabinet ADAMAS pour représenter la commune en justice.
- Prise en charge d’un agent SIAPP (sécurité incendie) pour les associations cailloutaines qui réaliseront des spectacles dans la nouvelle salle des fêtes.
- Perception d’une amende forfaitaire en cas de déclenchement inopportun du dispositif incendie dans la nouvelle salle des fêtes.
- Principe d’application des pénalités de retard dans le cadre des marchés de travaux de la nouvelle salle des fêtes.
- Décision modificative : Changement de numérotation d’une imputation suite à la modification de la nomenclature M14 au 1er janvier 2009.
- Subvention exceptionnelle versée aux Scouts Groupes Pierres Dorées pour un voyage humanitaire en août 2009.
