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Conseil Municipal du 08 septembre2008

LOCATION DES SALLES DE REUNION DU CENTRE CULTUREL
AVENANT A UN BAIL LOCATIF : LOCAL SITUE PLACE DE L’EGLISE
COMMISSION LOCALE CHARGEE D’EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES ENTRE LES COMMUNES ET LA COMMUNAUTE URBAINE : DESIGNATION DU REPRESENTANT DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
DEPENSE D’INVESTISSEMENT FISCALISEE (SIGERLY) : DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS CHEMIN DU PUITS POINTU
PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE URBAINE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE


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