Compte rendu du conseil municipal 09-09-28.pdf
Consultez également :
Conseil Municipal du 28 septembre 2009
Ordre du jour:
Proposition d’une convention avec le SDIS du Rhône concernant le casernement de Cailloux.
Proposition au vote du SCOT de la Dombes.
Soumission au vote de nouvelles compétences communautaires.
Personnel : modification du tableau des effectifs.
Budget : décisions modificatives.
Tarification du service de restauration scolaire applicable aux enfants apportant un panier-repas.
Création d’un comité des fêtes à Cailloux sur Fontaines.
Soutien de la commune au projet d’installation d’une boulangerie 50 avenue du 11 novembre.
Présentation du service public d’élimination des déchets du Grand Lyon (sans vote).
Proposition d’une convention avec le SDIS du Rhône concernant le casernement de Cailloux.
Proposition au vote du SCOT de la Dombes.
Soumission au vote de nouvelles compétences communautaires.
Personnel : modification du tableau des effectifs.
Budget : décisions modificatives.
Tarification du service de restauration scolaire applicable aux enfants apportant un panier-repas.
Création d’un comité des fêtes à Cailloux sur Fontaines.
Soutien de la commune au projet d’installation d’une boulangerie 50 avenue du 11 novembre.
Présentation du service public d’élimination des déchets du Grand Lyon (sans vote).
