Compte_rendu_du_conseil_municipal_10_09_06.pdf
Consultez également :
Conseil Municipal du 06 septembre 2010
- ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2010
- FINANCES :
· Décision modificative n°3
· Adoption du contrat pluriannuel avec le Conseil Général
· Subvention exceptionnelle pour le CCAS
· Subvention complémentaire de 500 € pour l’association « Faites la Fête »
- INTERCOMMUNALITE :
· Adhésion de la commune de LISSIEU dans le Grand Lyon : Evaluation des charges transférées
· Adhésion de la commune de LISSIEU dans le Grand Lyon : Extension du nombre de conseillers communautaires jusqu’à la fin du mandat
· Transfert de compétences – infrastructures et réseaux de télécommunications
- DOMANIALITE :
· Cession à titre gratuit au Grand Lyon de la rue de la Paix – Intégration de la rue de la Paix dans le domaine communautaire de voirie
- MARCHE DE TRAVAUX DE LA BOULANGERIE :
- FINANCES :
· Décision modificative n°3
· Adoption du contrat pluriannuel avec le Conseil Général
· Subvention exceptionnelle pour le CCAS
· Subvention complémentaire de 500 € pour l’association « Faites la Fête »
- INTERCOMMUNALITE :
· Adhésion de la commune de LISSIEU dans le Grand Lyon : Evaluation des charges transférées
· Adhésion de la commune de LISSIEU dans le Grand Lyon : Extension du nombre de conseillers communautaires jusqu’à la fin du mandat
· Transfert de compétences – infrastructures et réseaux de télécommunications
- DOMANIALITE :
· Cession à titre gratuit au Grand Lyon de la rue de la Paix – Intégration de la rue de la Paix dans le domaine communautaire de voirie
- MARCHE DE TRAVAUX DE LA BOULANGERIE :
· Pénalités de retard
- COMMUNICATION :
· Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets du Grand Lyon pour l’année 2009 est présenté au Conseil Municipal.
