COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_DU_11_07_07.pdf
Consultez également :
Conseil Municipal du 07 juillet 2011
Ordre du jour:
Adoption du procès verbal du conseil municipal du 20 juin 2011
Délibération 2011-35 autorisation de Signature du marché de travaux « ACCESSIBILITE ECOLE-MAIRIE »
Objet : DELIBERATION donnant avis sur le projet de schéma de coopération intercommunale du Rhône
- communes de Jons et Millery
- commune de QUINCIEUX
- la transformation du syndicat de gendarmerie
- fusion du SYDER et du SYGERLY
Adoption du procès verbal du conseil municipal du 20 juin 2011
Délibération 2011-35 autorisation de Signature du marché de travaux « ACCESSIBILITE ECOLE-MAIRIE »
Objet : DELIBERATION 2011-36 autorisant Mr le Maire à prolonger l’accord pour une remise gracieuse de la dette des Loyers du magasin d’alimentation VIVAL avril, mai, juin 2011 et accorder un délai de paiement pour les mois de juillet, août, septembre 2011.
Objet : DELIBERATION donnant avis sur le projet de schéma de coopération intercommunale du Rhône
- communes de Jons et Millery
- commune de QUINCIEUX
- la transformation du syndicat de gendarmerie
- fusion du SYDER et du SYGERLY
