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Conseil Municipal du 21 mars 2008

Ordre du jour :

- Organigramme de délégations de fonctions

- Election du délégué communautaire de la commune au Grand Lyon

- Election du conseil d'administration du CCAS

- Election des délégués de la commune au SIGERLy

- ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GENDARMERIE

- ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

- ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

- ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT RHODANIEN DU CABLE

- ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LYCEE DE NEUVILLE SUR SAONE

- ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMENAGEMENT, DU DEVELOPPEMENT ET DE LA PROMOTION DES RESSOURCES INDUSTRIELLES DU VAL DE SAONE

- ELECTION DU DELEGUE DE LA COMMUNE DANS L’ASSOCIATION FONCIERE DE REMEBREMENT

- ELECTION DES DELEGUES à l’ASSOCIATION SPORTIVE INTERCOMMUNALE

- AUTORISATION DISPENSEE AU MAIRE DE REPRESENTER LA COMMUNE EN JUSTICE

- DELEGATION A M. LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 4° DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

- INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS M. ROUSSEAU

Compte-rendu-du-conseil-municipal-08-03-21.pdf Compte-rendu-du-conseil-municipal-08-03-21.pdf
90.84 Ko - 24/07/13
 
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