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Conseil Municipal du 23 mars 2009

Ordre du jour :

- Adoption du compte administratif 2008 ;

- Vote du budget primitif 2009 ;

- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2008 ;

- Vote des taux applicables aux trois taxes directes locales ;
 
- Délégation donnée au maire au titre de l’article L. 2122-22 du CGCT, modifiée par la loi N° 2009-179 du 17 février 2009 : préparation, passation, exécution, règlement des marchés pouvant etre passés sans formalité préalable ;

- Augmentation du montant de la caution versée pour la location de la nouvelle salle des fêtes

Compte-rendu-du-conseil-municipal-09-03-23.pdf Compte-rendu-du-conseil-municipal-09-03-23.pdf
29.43 Ko - 24/07/13
 
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