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Conseil Municipal du 22 juin 2009

Ordre du jour :

- Fixation du prix du repas au restaurant scolaire pour le personnel municipal et scolaire

- Autorisation donnée aux avocats du cabinet ADAMAS pour représenter la commune en justice.

- Prise en charge d’un agent SIAPP (sécurité incendie) pour les associations cailloutaines qui réaliseront des spectacles dans la nouvelle salle des fêtes.

- Perception d’une amende forfaitaire en cas de déclenchement inopportun du dispositif incendie dans la nouvelle salle des fêtes.

- Principe d’application des pénalités de retard dans le cadre des marchés de travaux de la nouvelle salle des fêtes.

- Décision modificative : Changement de numérotation d’une imputation suite à la modification de la nomenclature M14 au 1er janvier 2009.

- Subvention exceptionnelle versée aux Scouts Groupes Pierres Dorées pour un voyage humanitaire en août 2009.

Compte-rendu-du-conseil-municipal-09-06-22.pdf Compte-rendu-du-conseil-municipal-09-06-22.pdf
19.88 Ko - 24/07/13
 
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