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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 08 septembre 2008

Conseil Municipal du 08 septembre 2008

Ordre du jour :

- LOCATION DES SALLES DE REUNION DU CENTRE CULTUREL

- AVENANT A UN BAIL LOCATIF : LOCAL SITUE PLACE DE L’EGLISE

- COMMISSION LOCALE CHARGEE D’EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES ENTRE LES COMMUNES ET LA COMMUNAUTE URBAINE : DESIGNATION DU REPRESENTANT DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE

- DEPENSE D’INVESTISSEMENT FISCALISEE (SIGERLY) : DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS CHEMIN DU PUITS POINTU

- PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE URBAINE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS

- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE

Compte-rendu-du-conseil-municipal-08-09-08.pdf Compte-rendu-du-conseil-municipal-08-09-08.pdf
21.56 Ko - 24/07/13
 
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