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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 23 novembre 2009

Conseil Municipal du 23 novembre 2009

Ordre du jour :

- Budget : décisions modificatives.

- Proposition de signature d’une convention avec le centre de gestion du Rhône sur le transfert et le suivi par internet des déclarations relatives à l’emploi communal.

- Avenant à la convention signée avec le comité social du Grand Lyon pour les années 2009 à 2011.

- Prime de fin d’année du personnel communal.

compte-rendu.pdf compte-rendu.pdf
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