Email  Mot de passe      Mot de passe perdu ?
Catégorie Mots-clés Publié entre et  
Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 18 janvier 2010

Conseil Municipal du 18 janvier 2010

Ordre du jour :

- Autorisation d’engager les dépenses d’investissements sur l’exercice 2010 dans la limite du quart des crédits votés au budget 2009.

- Modification du tableau des emplois communaux : augmentation horaire d’un poste d’adjoint technique.

- Changement des dénominations de la rue du buisson et de la rue de Noailleux.

- Régie de recettes pour la vente du livre « Cailloux sur Fontaines – mille ans d’histoire » : gestion du stock de livres disponibles.

- Remboursement de la participation versée par la commune au titre des travaux d’extension ou de renforcement du réseau électrique dans le cadre des nouveaux raccordements au réseau sollicités par les particuliers.

- Signature d’une convention d’accord préalable relative au rétablissement du chemin rural du bois Rozet avec la société « Autoroutes Paris-Rhin-Rhône » dans le cadre de la réalisation de l’autoroute A432 entre les Echets et la Boisse.

- Vote du taux applicable à l’indemnité de conseil versée au Trésorier de la commune.

- Projets de modifications du plan local d’urbanisme en vue de la procédure de modification n° 7 du plan local d’urbanisme de la Communauté urbaine de Lyon.

- Communication sur le rapport de l’eau 2008 produit par les services communautaires (sans vote). Pour en savoir plus, cliquer-ici

Compte-rendu-du-conseil-municipal-10-01-18.pdf Compte-rendu-du-conseil-municipal-10-01-18.pdf
32.78 Ko - 24/07/13
 
  • Interactivité
Partagez sur Facebook Partagez sur Twitter Envoyez à un contact
 
Les comptes rendus des conseils municipaux
Consultez également :