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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 14 novembre 2011

Conseil Municipal du 14 novembre 2011

Séance publique du
lundi 14 novembre 2011 à 19h30

 Ordre du jour :
 - Adoption du procès verbal du conseil municipal du 19 septembre2011

 - INTERCOMMUNALITE
 - Délibération prolongation DSP jusqu'en avril 2012

 - Délibération corrective : pour la cession à titre gratuit au Grand Lyon du chemin des grandes Côtes, dans sa partie située entre le chemin de Four et la Route du grand Guillermet pour son intégration dans le domaine communautaire de voirie

 - FINANCE
 - Délibération modificative de budget n°4

 - QUESTIONS DIVERSES

COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-11-11-14.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-11-11-14.pdf
84.22 Ko - 24/07/13
 
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