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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 19 septembre 2011

Conseil Municipal du 19 septembre 2011

Ordre du jour :
Adoption du procès verbal du conseil municipal du 07 juillet 2011

INTERCOMMUNALITE
- Délibération 2011-41 approuvant l’avenant n°2 prorogeant la convention avec le COS du grand Lyon jusqu’au 31 décembre 2012 Pour annulation et remplacement de la délibération 2011-5 suite à demande de la CAF
- Délibération 2011-44 annulant et remplaçant la délibération 2011-5 pour le renouvellement et la signature du contrat « enfance jeunesse » avec la caf

PERSONNEL COMMUNAL
Pour annulation et remplacement de la délibération 2011-26 suite à courrier de la préfecture
- Délibération 2011-45 Annulant et remplaçant la Délibération 2011-26 sur : modalité d’avancement d’échelon pour l’ensemble du personnel communal,

BATIMENTS COMMUNAUX
- Délibération 2011-46 instituant le déplacement temporaire pour cause de travaux de la salle du conseil municipal Suite à l’oubli d’un conseiller dans l’effectif des présents lors du conseil du 07 juillet 2011 les délibérations « finances 2011-35 et 2011-36 » et « intercommunalité 2011-37 et 2011-38 » sont représentées à votre approbation.
 
QUESTIONS DIVERSES

COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-11-09-19.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-11-09-19.pdf
116.24 Ko - 24/07/13
 
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