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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 11 octobre 2011

Conseil Municipal du 11 octobre 2011

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 19 septembre 2011 INTERCOMMUNALITE

- Délibération transfert de compétence au grand Lyon « soutien aux actions de maitrise de la demande d’énergie »

- Délibération CESSION A TITRE GRATUIT AU GRAND LYON du chemin des grandes côtes, dans sa partie située entre le chemin du four et la route du Grand Guillermet POUR SON INTEGRATION DANS LE DOMAINE COMMUNAUTAIRE DE VOIRIE PERSONNEL COMMUNAL

- Délibération pour Prime de fin d’année FINANCE

- Délibération Autorisant les investissements 2012.

- Délibération modificative de budget : investissement et fonctionnement

- Délibération autorisant Le Maire à demander l’engagement des subventions pour les opérations 2011 du contrat pluriannuel 2011/2015 avec le département et à signer toutes les demandes relatives à ce contrat et ses avenants sur la période 2011/2015 URBANISME

- Délibération autorisant Monsieur Le Maire à signer la convention avec le Département du Rhône relative à la réalisation et au financement des travaux d’aménagement du grand Guillermet sur la route départementale 85

QUESTIONS DIVERSES

COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-11-10-11.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-11-10-11.pdf
148.69 Ko - 24/07/13
 
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