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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 16 septembre 2013

Conseil Municipal du 16 septembre 2013

Conseil Municipal du :

 

Lundi 16 septembre 2013

A 19 h00

Salle du conseil, mairie de Cailloux sur Fontaines

 

 

Ordre du jour :

 

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 10 juin 2013 envoyé le 21/06/13

 

 

FINANCE

 

2013-23 Délibération modificative de budget n°2 PORTANT OUVERTURE D’UNE APCP N°1-AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT-POUR L’OPERATION DE REAMENAGEMENT INTERIEUR DE LA MAIRIE ET révision du montant inscrit pour 2013

2013-23 Délibération modificative de budget n°3

2013-25 : délibération autorisant le SIGERLy à percevoir la RODP de GRDF

 

BATIMENT COMMUNAUX


2013-25 : délibération modifiant le bail de Mesdames CADET et BRUYAS

 

QUESTIONS DIVERSES


COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-09-16.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-09-16.pdf
231.03 Ko - 08/10/13
 
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