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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 12 octobre 2015

Conseil Municipal du 12 octobre 2015

Conseil Municipal

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 septembre

 

PERSONNEL COMMUNAL

      • 2015-29 : délibération modifiant le tableau des effectifs.

      • 2015-30 : délibération annule et remplace la délibération2015-22

      • 2015-31 : délibération instituant l’IEMP (indemnité d’exercices des missions de préfecture)

      • 2015-32 : délibération prime de fin d’année



AFFAIRES COMMUNALES


         .2015-33Délibération participation citoyenne: autorisation de signature du protocole fixant les modalités opérationnelles de mise en œuvre du dispositif

 

  • 2015-34 Délibération autorisant la signature du CEJ


FINANCE

  •  2015- 35Délibération modificative de budget n°2

     

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-10-12.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-10-12.pdf
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