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Conseil Municipal du 10 juin 2013

Séance du Conseil municipal du


Lundi 10 juin 2013

à 19h30

Salle du conseil, Mairie de Cailloux sur Fontaines

 

 

 

 

 

 

Ordre du jour MODIFIE :

    Adoption du procès verbal du conseil municipal du 14 mai 2013

 

INSTITUTION LOCALE et FINANCE

    2013-21 Délibération fixant les conditions du recensement 2014 

 

Personnel communal

    2013-22 délibération Fixation des taux de promotion tous cadre d’emploi (sous réserve de l’avis reçu de la CTP)

    2013-23 délibération modifiant le tableau des effectifs communaux

 

 

Finance/ cimetière 

En raison d’une erreur administrative (erreur de marquage d’un emplacement) il convient d’autoriser le maire à agir dans l’intérêt des familles pour résoudre cette situation.

 

QUESTIONS DIVERSES


COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-06-10.doc.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-06-10.doc.pdf
258.09 Ko - 24/07/13
 
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