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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 21 janvier 2013

Conseil Municipal du 21 janvier 2013


Lundi 21 janvier 2013

A 19h00

A l’espace rencontre, route du caillou, salle du 3ème âge

 

 

Ordre du jour :

 

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 26.11.2012

 

INTERCOMMUNALITE

 

1-      Délibération approuvant la mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale du Rhône : objet : arrêté préfectoral : 2012362-0012 du 27.12.2012 fixant un projet de périmètre de la Communauté Urbaine de LYON.

(Arrêté joint à la présente convocation)

 

2-      Délibération demandant dérogation pour la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires de l’éducation nationale à la rentrée de septembre 2014. (dernier compte rendu de la réunion du 20.12.2012 avec la Grand Lyon)

 

BATIMENTS COMMUNAUX

 

3-      Délibération autorisant Monsieur Le Maire à signer un bail commercial pour le local VIVAL avec l’entreprise Karine Immobilier.

 

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 


COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-01-21.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-01-21.pdf
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