Email  Mot de passe      Mot de passe perdu ?
Catégorie Mots-clés Publié entre et  
Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 26 novembre 2012

Conseil Municipal du 26 novembre 2012

Ordre du jour :

 

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 15.10. 2012

 

FINANCE

1-Délibération modificative de budget n°5

2-Délibération autorisant l’anticipation des investissements 2013

 

INTERCOMMUNALITE

3- Délibération approuvant la convention avec le comité socialdu Grand Lyon pour 2013

VOIES ET RESEAUX

4-Délibération autorisant le report au 31.12.2013 de la fin de prise en charge des éclairages des lotissements privés


 

QUESTIONS DIVERSES

COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-12-11-26.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-12-11-26.pdf
331.78 Ko - 30/06/13
 
  • Interactivité
Partagez sur Facebook Partagez sur Twitter Envoyez à un contact
 
Les comptes rendus des conseils municipaux
Consultez également :