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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 4 novembre 2013

Conseil Municipal du 4 novembre 2013

séance publique du Conseil municipal du :

Lundi 4 novembre 2013

A 19 h30

  

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 07 octobre 2013

 

 

FINANCE

2013-36 : Délibération modificative de budget n°5 

 

2013-37 : Délibération pour subvention exceptionnelle festival démon D’or 

 

PERSONNEL COMMUNAL 

2013-38: délibération modifiant le tableau des effectifs 

 

AFFAIRES INTERCOMMUNALES 

2013-39 : délibération pour AVIS sur affouillement  par les APRR sur la commune de MIONNAY dans le cadre de l’enquête publique.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Madame Martin Dismier et Monsieur Marcy interrogent sur l’absence à l’ordre du jour d’une délibération financière pour la mise en œuvre d’une assistance à la maitrise d’ouvrage pour la zone du Favret :

Mr Rousseau explique que la délibération sera présentée au conseil du 9 décembre 2013 comme une autorisation de programme, afin de lisser le projet sur plusieurs exercices financiers.

 


COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-11-04.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-11-04.pdf
278.88 Ko - 06/12/13

 
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