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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 3 décembre 2013

Conseil Municipal du 3 décembre 2013

Conseil du 13 décembre 2013

Lundi 9 décembre 2013

A 19 h30

Salle du 3ème âge, espace rencontre

 

ORDRE DU JOUR MODIFIE

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 04 novembre 2013 envoyé le 04.12.2013

 

 

FINANCE

 

2013-40 : Délibération modificative de budget n°6 ouverture AP programme du Favret

2013-41 : délibération modificative de budget n°7 validant la section investissement

 

INTERCOMMUNALITE

 

2013-42: délibération « instruction du droits des sols »

2013-43 : délibération portant avis sur le PLUH/PADD

2013-44 : délibération portant avis Barreau A466 et liaison A6-A89

 

BATIMENT COMMUNAUX

 

2013-45 : délibération autorisant la signature d’un bail, local place de l’église

 

PERSONNEL COMMUNAL

2013-46 : délibération autorisant la signature de la convention de portage salarial avec le CDG 69

2013-47 : délibération autorisant la signature de la convention avec le comité social du grand lyon

 

 

AFFAIRES COMMUNALES

 

2013-48 : délibération approuvant les choix d’horaires de classe pour les rythmes scolaires de la rentrée : 2014/2015.

2013-49 : délibération approuvant le règlement et inscription pour la coupe des bois communaux de cailloux sur fontaines

 

 

QUESTIONS DIVERSES


COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-12-09.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-12-09.pdf
630.15 Ko - 09/01/14

 
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