Email  Mot de passe      Mot de passe perdu ?
Catégorie Mots-clés Publié entre et  
Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 20 janvier 2014

Conseil Municipal du 20 janvier 2014

Conseil du 20 janvier 2014

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 09 décembre 2013 envoyé

 

 

FINANCE

 

2014-01 : Délibération instituant la tarification des coupes des bois communaux

2014-02 : Délibération autorisant la participation de la commune au groupement d’achat Sigerly pour la fourniture de gaz des bâtiments communaux 

 

 

INTERCOMMUNALITE

 

2014-03 : délibération portant avis sur le projet GRT GAZ transport de gaz naturel « RILLIEUX LA PAPE-FONTAINES SUR SAONE »

 

BATIMENT COMMUNAUX

 

2014-04 : délibération renouvelant le Bail « Institut Victoria » (Valérie VIDIL) (bâtiments communaux/finances)

 

PERSONNEL COMMUNAL

2014-05 : délibération autorisant la signature de la convention avec le CDG69 pour la gestion des dossiers retraites des agents communaux (personnel communal/finances)

 

 

 

QUESTIONS DIVERSES


COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-14-01-20.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-14-01-20.pdf
298.82 Ko - 18/02/14

 
  • Interactivité
Partagez sur Facebook Partagez sur Twitter Envoyez à un contact
 
Les comptes rendus des conseils municipaux
Consultez également :