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Conseil Municipal du 16 juin 2014

Conseil Municipal

Ouverture de séance :

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 28 avril 2014 envoyé par mail le 13.05.2014

Information sur l’appel d’offre pour travaux du centre de loisirs

Information sur la séance du 20 juin 2014

 

FINANCE :

  • Délibération modificative n° 1 de budget : En Section de fonctionnement et En Section d’investissement  

     

    ORGANISATION COMMUNALE

  • Délibération désignant

    - le représentant de la commune au sein de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges au sein du grand Lyon.

    - 2 référents « ambroisie » pour l’ARS

    - un représentant pour AG du comité social du Grand Lyon

     

  • Délibération modifiant le règlement du restaurant scolaire à compter de septembre 2014

     

PERSONNEL COMMUNAL

  • Délibération renouvelant le poste de contractuel conformément à la loi du 26 janvier 84 article 3

  • Délibération autorisant la création d’un poste dans le cadre d’emploi des rédacteurs.

 

QUESTIONS DIVERSES


COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-14-06-20.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-14-06-20.pdf
208.88 Ko - 04/11/14

 
  • Interactivité
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