Email  Mot de passe      Mot de passe perdu ?
Catégorie Mots-clés Publié entre et  

Conseil Municipal du 28 avril 2014

Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

Avant ouverture de séance

Tirage des jurés d’assises

 

Ouverture de séance :

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 03 avril 2014

Information sur la nomination des membres du CCAS : liste

 

FINANCE :

  • Vote des comptes administratif et de gestion 2013

  • Affectation du résultat 2013

  • Présentation et vote du budget primitif 2014 (avec annexes)

  • Vote des trois taxes

  • Indemnités au comptable public 2014

  • Délibération autorisant l’ouverture d’un compte à terme pour 12 mois

     

    ORGANISATION COMMUNALE

  • Délibération nommant les représentants de la commune au sein de la Mission Locale

 

Délibération annulant et remplaçant la délibération  2014-21 DELIBERATION NOMMANT LES CONSEILLERS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN D’INSTANCES INTERCOMMUNALES OU COMMUNALES

  • Précision et rectification sur l’élection des membres de la CAO

Présentation de la liste des contribuables qui seront présentés comme membres de la commission des impôts

COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-14-04-28.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-14-04-28.pdf
348.41 Ko - 16/07/15

 
  • Interactivité
Partagez sur Facebook Partagez sur Twitter Envoyez à un contact
 
Les comptes rendus des conseils municipaux
Consultez également :