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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 22 septembre 2014

Conseil Municipal du 22 septembre 2014

Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

Ouverture de séance :

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 17 juillet 2014 envoyé par mail le 11.09.2014

 

 

AFFAIRES COMMUNALES

  • 2014- 42 Délibération désignant le suppléant de la commune auprès du SRDC

     

PERSONNEL COMMUNAL

  • 2014- 43 Délibération instituant la réorganisation du service technique suite à l’avis de la ctp.

  • 2014-44 Délibération instituant la mise en place des 35h+RTT pour l’ensemble des personnels  sur des postes à temps complet non annualisé.

  • 2014-45 Délibération autorisant la création de postes de vacataires : 3 postes pour les rythmes scolaires, un poste pour le service de restauration scolaire et du ménage.

     

FINANCE

  • 2014-46 Délibération autorisant l’engagement des dépenses pour les TAP

  • 2014-47 Délibération modificative de budget n°2

2014-48 Délibération autorisant la demande de versement de subventions auprès de l’état, du département et de Monsieur le Député.

COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-14-09-22.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-14-09-22.pdf
348.11 Ko - 16/07/15

 
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