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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 2 février 2015

Conseil Municipal du 2 février 2015

Conseil Municipal

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2014 envoyé par mail le 16.12.2014.

 

 

INTERCOMMUNALITE

  • 2015- 01 Délibération pour l’extension du périmètre de la communauté urbaine du Grand Lyon à la commune de Quincieux- Evaluation du transfert de charges.

  • 2015-02 Délibération exposant une motion de soutien au projet du TRAM-TRAIN rive gauche de la Saône.

  • 2015-03 Délibération exposant une motion sur le transfert à venir de l’agence Pôle Emploi de Neuville sur Saône.

     

PERSONNEL COMMUNAL

  • 2015-04 Délibération autorisant la création d’un poste saisonnier d’agent technique « entretien des bâtiments »  pour 6 mois.

     

FINANCE

  • 2015-05 Délibération autorisant Monsieur Le maire à signer tout contrat ou à mettre en œuvre toute action permettant la réalisation des ventes de billet « spectacle ».

     

AFFAIRES COMMUNALES

  • 2015-06 Délibération autorisant le renouvellement de l’adhésion au service « conseil en énergie partagée » (CEP) du Sigerly pour 6 ans.

     

ENFANCE/JEUNESSE

  • 2015-07  Délibération nommant les représentants du conseil municipal au sein de l’entente intercommunale «  enfance et jeunesse » et instituant la mise en place  d’un groupement de commande afin de lancer et exécuter un marché de prestation de services.

     

Questions diverses


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-02-02.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-02-02.pdf
594.77 Ko - 04/09/15

 
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