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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 20 novembre 2014

Conseil Municipal du 20 novembre 2014

Conseil Municipal

Jeudi 20 novembre 2014 A 19h30

SALLE DU CONSEIL

 

ORDRE DU JOUR

 

Ouverture de séance :

 

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2014 envoyé par mail le 10.10.2014

 

 

AFFAIRES COMMUNALES

  • 2014- 50 Délibération autorisant l’adhésion de la commune au groupement de commande « électricité »  du SIGERLY

     

     

PERSONNEL COMMUNAL

  • 2014- 51 Délibération prime annuelle de fin d’année (PFA)

  • 2014-52 Délibération autorisant la signature d’une convention de mise à disposition de personnel communal auprès de la commune de Fontaines Saint Martin.

     

     

FINANCE

  • 2014-53 Délibération modificative de budget n°3 annule et remplace la délibération modificative de budget n°2 (2014-47)

  • 2014-54 Délibération modificative de budget n°4

  • 2014-55 Délibération autorisant l’anticipation des investissements 2015

 

 

Questions diverses


COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-14-11-20.pdf COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-14-11-20.pdf
1.07 Mo - 04/09/15

 
  • Interactivité
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