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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 16 décembre 2014

Conseil Municipal du 16 décembre 2014

Conseil Municipal

Mardi 16 décembre 2014 A 19h30

SALLE DU CONSEIL

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

Ouverture de séance :

 

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2014 envoyé par mail le 26.11.2014

 

 

 

INTERCOMMUNALITE

  • 2014- 57 Délibération autorisant la signature de la convention avec le comité social du personnel de la Métropole Lyonnaise.

  • 2014-58 Délibération autorisant la signature de la convention avec la communauté urbaine de Lyon pour les modalités d’exercice du pouvoir de police de la circulation dans le cadre de la création de la Métropole de Lyon.

     

     

PERSONNEL COMMUNAL

  • 2014- 59 Délibération élargissant l’attribution de l’IAT au personnel non titulaire des catégories concernées et de leur cadre d’emplois

     

     

FINANCE

  • 2014-60 Délibération modificative de budget n°5

 

 

Questions diverses



 
  • Interactivité
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