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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 19 Novembre 2015

Conseil Municipal du 19 Novembre 2015

Conseil municipal

La prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le :

 

Jeudi 19 novembre 2015 à 19h00

SALLE DU CONSEIL En Mairie

Accès uniquement par l'ascenseur

 

 

ORDRE DU JOUR

 

Ouverture de séance

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 12 octobre 2015 (envoyé par mail le 12.11.2015)

 

 

 

METROPOLE

 

  • 2015-36 Délibération pour avis sur Pacte de cohérence métropolitain

  • 2015-37 Délibération pour  Election représentants Sigerly suite à modification de statut du Syndicat

  • 2015-38 Délibération pour adhésion à la convention CEE Sigerly

  • 2015-39 Délibération pour signature de la convention avec le Comité social Métropole de Lyon

 

FINANCE

 

  •  2015-40 Délibération modificative de budget n°3

  • 2015-41 Délibération anticipation des investissements 2016

  • 2015-42 Délibération portant attribution et autorisant la signature du marché Enfance et jeunesse

 

 

QUESTIONS DIVERSES


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-11-19.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-11-19.pdf
924.04 Ko - 02/12/15

 
  • Interactivité
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