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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 7 décembre 2015

Conseil Municipal du 7 décembre 2015

Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

Ouverture de séance

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 19 novembre 2015 (envoyé par mail le 30.11.2015)

 

 

 

METROPOLE

 

  • 2015-43 Délibération pour avis sur PLUH

     

AFFAIRES COMMUNALES

 

  •  2015-44 Délibération pour adhésion avant mars 2016 au groupement d’achat gaz sigerly

     

  • 2015-45 Délibération pour avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)

 

PERSONNEL COMMUNAL

  • 2015-46 Délibération modifiant la délibération 2015-30 (poste de coordinateur)

 

 

QUESTIONS DIVERSES


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-12-07.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-12-07.pdf
341.48 Ko - 13/01/16

 
  • Interactivité
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