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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 18 janvier 2016

Conseil Municipal du 18 janvier 2016

Conseil Municipal du 18 janvier 2016

 

ORDRE DU JOUR

 

Ouverture de séance

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 7 décembre 2015

 

 

 

FINANCES

 

  • Délibération 2016-01 modification N° 4 du budget 2015

  • Délibération 2016-02 annule et remplace l délibération 2015-41 "anticipation des investissements 2016" pour erreur de plume sur le titre

  • Délibération 2016-03 tarification location La Vallonnière pour exposition des orchidée en octobre 2016

  • Délibération 2016-04 autorisant la résiliation du nail GUNATI/LEPINE orthophonistes pour nouveau bail dans le local GEMLIMO au premier trimestre 2016

  • Délibération 2016-05 subvention exceptionnelle société musicale pour le festival des chorales

BATIMENTS COMMUNAUX

 

  • Délibération 2016-06 proposant les nouveaux règlements de location des salles des fêtes et la convention

QUESTIONS DIVERSES

 

  • 1 PACTE DE COHERENCE METROPOLITAIN : propositions des champs ouverts à l'appel à manifestation d'intérêt de la commune de Cailloux sur Fontaines parmi les 21 items possibles 

  • 2 AUTRES


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-16-01-18.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-16-01-18.pdf
602.6 Ko - 05/04/16

 
  • Interactivité
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