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Conseil Municipal du 1er juin 2015

Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

Avant séance

Tirage des jurés d’assises

 

Ouverture de séance

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 9 avril 2015

 

FINANCE :

  • 2015-15 Délibération autorisant le financement de la semaine bleue par le versement d’une participation à la commune de Fontaines sur Saône

     

  • 2015-16 Délibération autorisant une remise gracieuse et définitive sur une part du loyer du dernier trimestre (valeur 1158.47 €). de l’entreprise Gemlimmo.

     

    PERSONNEL COMMUNAL

  • 2015-17 modification du tableau des effectifs : délibération autorisant la création d’un poste de coordonnateur du contrat enfance et jeunesse et des activités périscolaire mutualisé dans le cadre de l’entente intercommunale

     

    INTERCOMMUNALITE

  • 2015-18 Délibération autorisant la signature de la convention de coopération avec la Métropole de Lyon en ce qui concerne l’instruction des procédures de péril des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des équipements communs des immeubles collectifs à usage principal d’habitation et de la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) à usage partiel ou total d’hébergement sur le territoire de la métropole de Lyon.

     

QUESTIONS DIVERSES

COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-06-01.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-06-01.pdf
584.33 Ko - 13/01/16

 
  • Interactivité
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