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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 9 juillet 2015

Conseil Municipal du 9 juillet 2015

Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

 

Ouverture de séance

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 1er juin 2015

 

FINANCE :

  • 2015-19 Délibération créant ou modifiant les tarifs des services et locations communales

     

  • 2015-20 Délibération sur la mise en place du prélèvement automatique des recettes des services communaux

     

  • 2015-21 Délibération modificative des budgets investissement et fonctionnement

     

    PERSONNEL COMMUNAL

  • 2015-22 délibération autorisant la signature des conventions de mise à disposition du coordonnateur du contrat enfance et jeunesse et des activités périscolaire auprès des communes de Fontaines Saint Martin et Sathonay Village dans le cadre de l’entente intercommunale

     

    INTERCOMMUNALITE-FINANCES

  • 2015-23 Délibération autorisant le prolongement du marché « enfance et jeunesse » 2012-2015 pour 4 mois.

     

    ENFANCE ET JEUNESSE

  • 2015-24 Délibération autorisant la modification du PEDT dans le cadre des rythmes scolaires en intégrant les périscolaires du matin et du soir.

     


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-07-09.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-15-07-09.pdf
800.85 Ko - 13/01/16

 
  • Interactivité
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