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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 29 février 2016

Conseil Municipal du 29 février 2016

Conseil Municipal

Séance publique du Conseil Municipal du

 

Lundi 29 février

à 19h30

Salle du Conseil en Mairie

(1er étage, accès par ascenseur)

 

Ordre du jour:

 

   - Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 18/01/2016

 

AFFAIRES INTERCOMMUNALES

   - 2016-06 : dissolution du syndicat Saône Mont D'Or et signature de la convention Métropole

 

AFFAIRES COMMUNALES

   - 2016-07 : adhésion au groupement de commande CDG 69 (Centre de Gestion) en vue d'un contrat de groupe pour assurance statutaire du personnel

 

Délibérations du 18/01/2016 représentées pour erreur de plume : un des conseillers apparaît à la fois comme absent et comme présent

   - 2016-08 annule et remplace Délibération 2016-01 modification N° 4 du budget 2015

   - 2016-09 annule et remplace Délibération 2016-02 annule et remplace 2015-41 "anticipation des investissements 2016" pour erreur de plume sur le titre

   - 2016-10 annule et remplace Délibération 2016-03 tarification location La Vallonnière pour exposition des orchidées octobre 2016

   - 2016-08 annule et remplace Délibération 2016-04 autorisant la résiliation du bail GUBANTI/LEPINE orthophonistes pour nouveau bail dans local GEMLIMMO premier trimestre 2016

   - 2016-08 annule et remplace Délibération 2016-05 subvention exceptionnelle société musicale pour festival des chorales


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-16-02-29.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-16-02-29.pdf
1.06 Mo - 05/04/16

 
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