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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 26 septembre 2016

Conseil Municipal du 26 septembre 2016

Conseil Miunicipal

FINANCE

  • Délibération 2016-49 MODIFICATIVE DE BUDGET N°42

  • Délibération 2016-50 anticipation des investissements 2017

  • Délibération 2016-51 tarif de location de la Vallonnière pour le club de foot.

  • Délibération 2016-52 Délibération pour signature de la convention avec le Comité social du personnel de la Métropole de Lyon COS 2017

  • Délibération 2016-53 tarif de location de la Vallonnière pour nouvelle association cailloutaine.

AFFAIRES INTERCOMMUNALES

  • Délibération 2016-54 Entente intercommunale générale avenant financement club de rugby intercommunal

  • Délibération 2016-55 Entente intercommunale générale avenant mutualisation du matériel et agents techniques

PERSONNEL COMMUNAL

  • Délibération 2016-57 création de deux postes en CONTRAT d’engagement de droit public à durée déterminée établi pour accroissement saisonnier d’activité selon article 3 - de la loi du 26 janvier 1984 modifiée


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-16-09-26.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-16-09-26.pdf
879.35 Ko - 06/02/17

 
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Conseil16-09
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