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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 5 décembre 2016

Conseil Municipal du 5 décembre 2016

Conseil Municipal

Ajout d’une délibération urgente pour le CDG69 concernant notre adhésion au groupement de commande en vue d’un contrat de groupe assurance statutaire du personnel

 

FINANCE

Délibération 2016-49 MODIFICATIVE DE BUDGET N°4

Délibération 2016-50 anticipation des investissements 2017

Délibération 2016-51 tarif de location de la Vallonnière pour le club de foot.

Délibération 2016-52 Délibération pour signature de la convention avec le Comité social du personnel de la Métropole de Lyon COS 2017

Délibération 2016-53 tarif de location de la Vallonnière pour nouvelle association cailloutaine.

•          AFFAIRES INTERCOMMUNALES

Délibération 2016-54 Entente intercommunale générale avenant financement club de rugby intercommunal

Délibération 2016-55 Entente intercommunale générale avenant    mutualisation du matériel et agents techniques

•          PERSONNEL COMMUNAL

Délibération 2016-57 création de deux postes en CONTRAT d’engagement de droit public à durée déterminée établi pour accroissement saisonnier d’activité selon article 3 - de la loi du 26 janvier 1984 modifiée

QUESTIONS DIVERSES


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-16-12-05.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-16-12-05.pdf
511.54 Ko - 15/02/17

 
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Conseil 16_12
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