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Conseil Municipal du 15 mai 2017

Conseil

 

ORDRE DU JOUR


Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27 mars 2017

 

I/ PERSONNEL COMMUNAL 

  -2017-21 Délibération portant précision de la délibération 2000-54 du 28 septembre 2000 portant modification du tableau des emplois communaux et créant un poste à temps non complet d’Educateur des Activités Physiques et Sportives 2èmeclasse à raison de 11 heures par semaine scolaire - à compter du 1erdécembre 2000 

  -2017-22 Délibération de principe portant autorisation du recrutement d’agents contractuels de remplacement

  -2017-23 Délibération de principe portant autorisation du recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

 

II/ PACTE DE COHERENCE METROPOLITAIN 

  -2017-24 Délibération portant validation de la fiche action « la classe.com » relative à la proposition N°18 du Pacte de Cohérence Métropolitain et validant une participation financière annuelle de la commune de 300€ par an et autorisant Monsieur le Maire à signer la future convention 

 

III/ CADRE DE VIE-SECURITE 

  -2017- 25 Délibération approuvant l’installation d’un système de vidéo-protection sur le secteur du complexe sportif, pouvant être étendu à d’autres secteurs sur la commune, et validant le dépôt d’un dossier de demande de subvention dans le cadre du Fonds de soutien à l’investissement local 

  -2017-26 Délibération approuvant la convention d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec Orange pour l’immeuble appartenant à la commune sis au 4 place place de l’Eglise à Cailloux-sur-Fontaines et autorisant Monsieur le Maire à signer

 

IV/ FINANCES 

  -2017- 27 Délibération portant sur trois demandes de subvention pour le futur plateau sportif composé du terrain synthétique et de la piste de glisse, auprès de la Fédération Française de Football, de la Région Auvergne Rhône-Alpes et de l'Union Européenne conformément à la délibération n° 2017-10 du 20 février 2017 autorisant les programmes d’investissement et autorisant le Maire à solliciter des subventions pour la réalisation d’une aire de jeux, d’un terrain synthétique et d’un espace de glisse et la mise en place de vidéo-surveillance

  -2017-28 Délibération approuvant l’emprunt auprès de la banque du Crédit Mutuel et autorisant Monsieur le Maire à signer

  -2017-29 Délibération relative à la gratuité de la location de la salle de la Vallonnière pour l’association la Société Musicale et l’association Club Danse Cailloux


 

V/ ENFANCE

 

  -2017-30 Délibération portant adoption du nouveau Plan Educatif Territorial – PEDT

 

VI/ URBANISME

  -2017-31 Délibération autorisant Monsieur le Maire à déposer la Déclaration Préalable correspondant à la création d’une passerelle d’accès au groupe froid sur le bâtiment de la Mairie et à signer tous documents se rapportant à ce dossier

 

 

POINTS D'INFORMATION

   - Présentation des décisions prises par délégation du Maire

   - Présentation du Manifeste des 30


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-17-05-15.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-17-05-15.pdf
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