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Conseil Municipal du 20 novembre 2017

Conseil Municipal

Ordre du jour de la séance du conseil municipal

 

 

POINT D’INFORMATION DU MAIRE

 

Présence de Léo BAUDON, Technicien CEP, du Sigerly pour présenter, sur l’invitation de Monsieur le Maire, le bilan énergétique 2016 de la commune ainsi que la synthèse du bilan.

 

  

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 19 octobre 2017

 

 

 

I/ Finances

  • 2017-47 Délibération portant admissions en non-valeur

  • 2017-48 Délibération portant modification n° 4 du budget 2017

  • 2017-49 Délibération relative à la gratuité de la location de la Salle de la Vallonnière pour l’association PAC

  • 2017-50 Délibération portant anticipation des investissements 2017 

 

II/ Ressources humaines 

 

  • 2017-51 Délibération pour signature de la convention avec le Comité Social du personnel de la Métropole de Lyon

 

III/ Urbanisme

  • 2017-52 Délibération portant avis de la commune sur l’arrêt de projet relatif à la révision du plan local d’urbanisme tenant lieu de programme local de l’habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon

 

IV/ Sigerly 

  • 2017-53 Délibération portant adhésion de la commune au groupement de commande de gaz et d’électricité du Sigerly et autorisant Monsieur le Maire à signer la convention



COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-17-11-20.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-17-11-20.pdf
1.13 Mo - 20/12/17

 
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