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Conseil Municipal du 6 février 2018

Séance Conseil

Séance publique du conseil municipal du mardi 6 février à 20h00

 


I/ÉCOLE

- 2018-01 Délibération portant sur les rythmes scolaires à compter de la rentrée 2018-2019.

 

II/ BIBLIOTHEQUE-INTERCOMMUNALITÉ

- 2018-02 Délibération approuvant la convention, entre la commune de Saint-Germain-au-Mont-d’Or et 16 autres communes du Val de Saône dont la commune de Cailloux-sur-Fontaines, relative à l’organisation et au financement de la rencontre avec Monica Sabolo, auteur

 

III/ URBANISME / MÉTROPOLE

- 2018-03 Délibération portant adhésion au PackADS, validant la convention proposée par la Métropole de Lyon et ses annexes et autorisant Monsieur le Maire à la signer



COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-18-02-06.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-18-02-06.pdf
457.75 Ko - 22/06/18

 
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