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Conseil Municipal du 16 septembre 2019

Conseil Municipal

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2019
I/ POINTS D’INFORMATION
II/ ASSOCIATIONS ET CONVENTIONS DIVERSES
- 2019-37 Délibération portant gratuité de la salle de la Vallonnière pour le marché de Noël du 7 décembre 2019 organisé par l’association du P.A.C., Patrimoine et Actualité de Cailloux-sur-Fontaines
- 2019-38 Délibération portant sur la location de la petite salle du centre culturel et adoptant un tarif à l’année pour les cours de Franc Manga (reconduction)
- 2019-39 Délibération portant modèle de convention de mise à disposition gratuite des salles communales aux associations
III/ FINANCES
- 2019-39 Délibération portant modification n° 1 du budget 2019

COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-19-09-16.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-19-09-16.pdf
568.75 Ko - 06/11/19

 
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Conseil Municipal du 16 septembre 2019
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