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Conseil Municipal du 17 décembre 2018

Conseil Municipal

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 2018 et du compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2018

 

I/ POINTS D’INFORMATION

 

-          Point d’information de Monsieur le Maire concernant un terrain

-          Point d’information de Monsieur Bernard JAILLET, Adjoint délégué à l’urbanisme et aux grands projets concernant l’urbanisme

 

II/ ASSOCIATIONS ET CONVENTIONS DIVERSES

 

-          2018-50 Délibération portant la gratuité de la salle de la Vallonnière pour le marché de Noël organisé par le PAC (régularisation)

 

-          2018-51 Délibération adoptant la convention tripartite d’utilisation gratuite du terrain de football synthétique et des vestiaires du complexe sportif par l’association « Les Gônes de Sathonay », entre l’association, le Club de Football du Franc Lyonnais et la commune et autorisant Monsieur le Maire à la signer

 

-          2018-52 Délibération portant sur la location de la petite salle du centre culturel et adoptant un tarif à l’année pour les cours de Franc Manga

 

III/ FINANCES

 

-          2018-53 Délibération portant anticipation des investissements

 

-          2018-54 Délibération portant modification N° 2 du budget 2018 et modifiant la décision modificative N° 1

 

IV/ ENTENTE INTERCOMMUNALE ENFANCE JEUNESSE

 

-          2018-55 Délibération concernant le poste de coordonnateur enfance et jeunesse et l’avenant              n° 4 à la convention gérant l’Entente Intercommunale Enfance et Jeunesse

 

V/ RECENSEMENT

 

-          2018-56 Délibération concernant les conditions du recensement 2019

 

VI/ AFFAIRES COMMUNALES

 

-          2018-57 Délibération portant autorisation de réaliser les travaux de raccordement par Enedis pour une antenne Free Mobile au lieu-dit « Le Pommerat »

 

-          2018-58 Délibération portant intégration de l’impasse du Guillermet dans le domaine public communal


COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-18-12-17.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-18-12-17.pdf
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Conseil Municipal du 17 décembre 2018
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