Email  Mot de passe      Mot de passe perdu ?
Catégorie Mots-clés Publié entre et  
Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseil Municipal du 20 février 2020

Conseil Municipal du 20 février 2020

POINTS D’INFORMATION..

Présentation synthétique du rapport annuel d’activité 2018 du SIGERLy.

Présentation synthétique du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement et de celui sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

I/ FINANCES.

2020-01 Délibération approuvant Compte Administratif 2019

2020-02 Délibération approuvant Compte de Gestion 2019

2020-03 Délibération portant affectation du résultat 2019

2020-04 Délibération adoptant taux communaux des trois taxes ménages

2020-05 Délibération adoptant subventions aux associations

2020-06 Délibération portant mise à jour n° 2 de l’AP/CP N° 6– AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – pour les travaux prévus dans le cadre de l’AD’AP

2020-07 Délibération approuvant Budget prévisionnel 2020 (avec annexes)

II/ CONVENTIONS

2020-08 Délibération pour signature de la convention avec le Comité Social du personnel Grand Lyon Métropole (renouvellement)

2020-09 Délibération pour signature de la convention pour adhésion à la mission temporaire d’assistance juridique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

III/ ASSOCIATIONS

2020-10 Délibération portant gratuité de la salle de la Vallonnière pour l’association du PAC (Patrimoine et Actualité de Cailloux-sur-Fontaines) pour l’exposition sur les insectes et les fleurs (régularisation) le 7 février 2020

2020-11 Délibération portant gratuité de la salle de la Vallonnière pour la soirée artistique organisée par la Société Musicale(régularisation) les 15 et 16 février 2020

2020-12 Délibération portant gratuité de la salle de la Vallonnière pour l’organisation d’un vide-dressing par le Comité des Fêtes de Cailloux-sur-Fontaines le 8 mars 2020

COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-20-02-20.pdf COMPTE-RENDU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-20-02-20.pdf
744.03 Ko - 26/04/20

 
  • Interactivité
Partagez sur Facebook Partagez sur Twitter Envoyez à un contact
 

Les comptes rendus des conseils municipaux
Consultez également :