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Mairie de Cailloux-sur-Fontaines > MAIRIE > Les comptes rendus des conseils municipaux

Les comptes rendus des conseils municipaux



Conseil Municipal du 15 octobre 2012

Ordre du jour : Adoption du procès verbal du conseil municipal du 17.09. 2012 FINANCE 1- Délibération modificative de budget n°4 2- ...

Conseil Municipal du 17 septembre 2012

Lundi 17 septembre 2012 A 20h00 A l’espace rencontre, route du cailloux, salle du 3ème âge Ordre du jour : Adoption du procès verbal du conseil...

Conseil Municipal du 2 avril 2012

Séance publique du Conseil municipal du lundi 2 avril 2012 Espace rencontre - route du Cailloux - salle du 3ème âge Ordre du jour : - Adoption du procès verbal du...

Conseil Municipal du 29 mars 2012

Veuillez noter que la prochaine séance publique du Conseil municipal se déroulera le jeudi 29 mars 2012 à 19h30 Espace rencontre - route du Cailloux - salle du 3ème...

Conseil Municipal du 14 novembre 2011

Séance publique du lundi 14 novembre 2011 à 19h30 Ordre du jour : - Adoption du procès verbal du conseil municipal du 19 septembre2011 - INTERCOMMUNALITE -...

Conseil Municipal du 11 octobre 2011

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 19 septembre 2011 INTERCOMMUNALITE - Délibération transfert de compétence au grand Lyon « soutien aux actions de...

Conseil Municipal du 19 septembre 2011

Ordre du jour : Adoption du procès verbal du conseil municipal du 07 juillet 2011 INTERCOMMUNALITE - Délibération 2011-41 approuvant l’avenant n°2 prorogeant la...

Conseil Municipal du 07 juillet 2011

Ordre du jour: Adoption du procès verbal du conseil municipal du 20 juin 2011 Délibération 2011-35 autorisation de Signature du marché de travaux « ACCESSIBILITE...

Conseil Municipal du 20 juin 2011

Ordre du jour : Adoption du procès verbal du conseil municipal du 30 mai 2011 URBANISME : - Délibération annulant la délibération 2011-7 concernant la PVR chemin...

Conseil Municipal du 09 mai 2011

Ordre du jour : Adoption du procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2011 FINANCE - Délibération d’attribution de subventions communales 2011 PERSONNEL COMMUNAL:...

Conseil Municipal du 28 mars 2011

ORDRE DU JOUR : - Adoption du procès verbal du conseil municipal du 31 janvier 2011 - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2011. FINANCE : 6...

Conseil Municipal du 18 février 2011

Ordre du jour : - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2011 - URBANISME : Délibération sur la nouvelle orientation d’aménagement des quartiers :...

Conseil Municipal du 31 janvier 2011

Ordre du jour de la convocation: ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 décembre 2010 INTERCOMMUNALITE : - Délibération en vue d’une convention...

Conseil Municipal du 18 octobe 2010

Ordre du jour : - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 septembre 2010 - PERSONNEL COMMUNAL: · Délibération pour la prime de fin d’année ·...

Conseil Municipal du 06 septembre 2010

- ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2010 - FINANCES : Décision modificative n°3 Adoption du contrat pluriannuel avec le Conseil Général Subvention...

Conseil Municipal du 14 juin 2010

Ordre du jour: Tirage au sort complémentaire des jurys d'assises. Finances : vote de subventions complémentaires. Finances : décision modificative n°2. Signature d'un bail...

Conseil Municipal du 17 mai 2010

Ordre du jour: Tirage au sort des jurys d’assises. Instauration de la participation pour voies et réseaux (PVR). Vote de subventions au profit d’associations. Budget 2010 :...

Conseil Municipal du 29 mars 2010

Ordre du jour : Adoption du compte administratif 2009 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2009 Vote du budget primitif 2010 Vote des taux applicables aux trois taxes...

Conseil Municipal du 18 janvier 2010

Ordre du jour : - Autorisation d’engager les dépenses d’investissements sur l’exercice 2010 dans la limite du quart des crédits votés au budget 2009. -...

Conseil Municipal du 14 décembre 2009

Ordre du jour : - Signature d’un bail d’habitation pour un appartement dont la commune est propriétaire, situé 88 avenue du 11 novembre à Cailloux sur...

Conseil Municipal du 23 novembre 2009

Ordre du jour : - Budget : décisions modificatives. - Proposition de signature d’une convention avec le centre de gestion du Rhône sur le transfert et le suivi par internet des...

Conseil Municipal du 28 septembre 2009

Ordre du jour : Proposition d’une convention avec le SDIS du Rhône concernant le casernement de Cailloux. Proposition au vote du SCOT de la Dombes. Soumission au vote de nouvelles...

Conseil Municipal du 03 septembre 2009

Ordre du jour : - Budget : décisions modificatives - Signature d’un contrat de bail commercial en vue de l’implantation d’une supérette alimentaire dans les locaux de...

Conseil Municipal du 22 juin 2009

Ordre du jour : - Fixation du prix du repas au restaurant scolaire pour le personnel municipal et scolaire - Autorisation donnée aux avocats du cabinet ADAMAS pour représenter la...

Conseil Municipal du 27 avril 2009

Ordre du jour – Conseil Municipal du 27/04/2009 - Tirage au sort des jurés d’assises. - Vote des taux d’avancement applicables aux fonctionnaires territoriaux. -...

Conseil Municipal du 23 mars 2009

Ordre du jour : - Adoption du compte administratif 2008 ; - Vote du budget primitif 2009 ; - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2008 ; - Vote des taux...

Conseil Municipal du 23 février 2009

Ordre du jour : - Rectificatif porté sur le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13/01/2009. - Augmentation du temps de travail d’un agent administratif à...

Conseil Municipal du 13 janvier 2009

Ordre du jour : Autorisation d’engager les dépenses d’investissements sur l’exercice 2009 dans la limite du quart des crédits votés au budget 2008.Demande de...

Conseil Municipal du 15 décembre 2008

Ordre du jour : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2009 : MODALITES DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS CAF : CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE : AUTORISATION DE SIGNER LE VOLET « ENFANCE...

Conseil Municipal du 27 novembre 2008

Ordre du jour : - FINANCEMENT DES COMPOSTEURS INDIVIDUELS - ADOPTION D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE PRET DE MATERIEL PASSÉE ENTRE LES COMMUNES DE FONTAINES SUR SAONE, CAILLOUX SUR...

Conseil Municipal du 20 octobre 2008

Ordre du jour : - Rupture anticipée du bail conclu entre Mme Fabienne ARMENGAUD et la commune de Cailloux sur Fontaines - Prime de fin d’année du personnel communal - Vote de...

Conseil Municipal du 08 septembre 2008

Ordre du jour : - LOCATION DES SALLES DE REUNION DU CENTRE CULTUREL - AVENANT A UN BAIL LOCATIF : LOCAL SITUE PLACE DE L’EGLISE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D’EVALUER LES TRANSFERTS DE...

Conseil Municipal du 08 juillet 2008

Ordre du jour : - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs - Signature des avenants aux marchés de travaux pour la construction de la nouvelle salle...

Conseil Municipal du 09 juin 2008

Ordre du jour : DEMANDE DE SUBVENTION – ACQUISITION MATÉRIEL SCÉNIQUE POUR LA NOUVELLE SALLE DES FETES AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE AU TITRE DE L’ARTICLE L....

Conseil Municipal du 14 avril 2008

Ordre du jour : ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2008 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL AUTORISANT LE MAIRE À SIGNER LE CONTRAT DE...

Conseil Municipal du 21 mars 2008

Ordre du jour : - Organigramme de délégations de fonctions - Election du délégué communautaire de la commune au Grand Lyon - Election du conseil d'administration...

Conseil Municipal du 15 mars 2008

Ordre du jour : - ELECTION DU MAIRE - DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS - ELECTIONS DES...

Conseil Municipal du 04 mars 2008

Ordre du jour : - COMPTE ADMINISTRATIF – COMPTE DE GESTION - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2007 - BUDGET PRIMITIF 2008 - VOTE DES TROIS TAXES - PROJET DE CONSTRUCTION DE...

Conseil Municipal du 13 juin 2007

Ordre du jour : - Demande d’autorisation présentée par la société des autoroutes Paris Rhin Rhône (A.P.R.R) en vue d’exploiter une plateforme...

Conseil Municipal du 29 mars 2007

Ordre du jour : - Vote des trois taxes - Adoption du compte administratif - Affectation du résultat 2006 - Vote du Budget primitif 2007 - Prolongation de la délégation de...

Conseil Municipal du 22 février 2007

Ordre du jour : - ITINÉRAIRES DE RANDONNEE PEDESTRES : VALIDATION DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE - CREATION D’UNE SALLE DES FETES ET DE PLUSIEURS...